Contrôles URSSAF : comment justifier les temps d’intermission en mandataire ?

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    • #5033
      LucienR
      Participant

      Je viens de me prendre un contrôle URSSAF franchement pénible.
      Le contrôleur considère qu’on devait payer certains temps d’intermission parce que les auxiliaires restaient « à disposition » entre deux bénéficiaires.
      En gros les coordinatrices appelaient souvent les filles pour boucher des trous ou gérer les urgences.
      Vous gérez ça comment chez vous sans vous exposer ?
      Parce qu’entre la théorie et le terrain…

    • #5034
      NoraM76
      Participant

      On a eu exactement le même sujet l’an dernier.
      Franchement ce qui nous a sauvés c’est qu’on a pu montrer que les salariées pouvaient refuser les remplacements sans se faire démonter derrière.
      Avant nos coordinatrices appelaient tout le monde à la chaîne dès qu’il y avait une absence.
      Maintenant c’est hyper cadré.
      Et surtout on évite les appels du style :
      « T’es dispo dans 20 minutes ? »
      L’URSSAF déteste ça.

    • #5035
      TheoCompta
      Participant

      Le problème c’est que souvent les temps d’intermission ne viennent jamais seuls.
      Quand le contrôleur voit aussi : les kilomètres mal indemnisés, les amplitudes énormes, les trajets sous-évalués…
      il commence à fouiller partout.
      Chez plusieurs clients j’ai conseillé de limiter les journées trop éclatées.
      Ça coûte un peu plus cher à organiser mais tu dors mieux.

    • #5036
      MelieCoord
      Participant

      Oui enfin sur le terrain c’est toujours pareil.
      Quand la famille appelle parce que l’intervenante est absente, personne ne veut entendre :
      « Nous traiterons votre demande sous 48h. »
      Donc forcément on garde toutes des listes de gens « qu’on peut appeler ».

    • #5037
      Romain_BDX
      Participant

      Faites gaffe aussi aux groupes WhatsApp.
      Je ne plaisante même pas.
      J’ai vu un contrôle où les inspecteurs ont regardé les messages des coordinatrices.
      Les fameux :
      « Qui peut prendre Mme Vidal à 11h ? »
      à répétition.
      Ça leur a servi pour montrer qu’il y avait une disponibilité permanente organisée.

    • #5038
      CaroLibre
      Participant

      Le Compendium SADPAD a justement des vidéos très concrètes là-dessus.
      Pas du blabla juridique incompréhensible.
      Ils montrent même des exemples de formulations qui posent problème pendant les contrôles.

    • #5039
      FredM13
      Participant

      Nous on a réglé le problème.
      On n’a plus de salariées.
      Bon.
      On n’a plus de clients non plus mais le risque URSSAF est devenu excellent.

      • #5040
        LucienR
        Participant

        Merci Fred.
        Je suis à deux doigts de faire pareil après ce contrôle.

    • #5041
      Admin SADPAD
      Participant

      Petit rappel : évitez de poster vos contrats complets sur le forum.
      Même anonymisés.

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